N° 2581 – Proposition de loi de Mme Valéria Faure-Muntian relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement Document
N° 2573 – Proposition de loi de Mme Alice Thourot vers une sécurité globale Document
N° 2519 – Proposition de loi de M. Bruno Studer visant à encadrer l’exploitation commerciale de l’image d’enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne Document
N° 2478 – Proposition de loi de Mme Bérangère Couillard visant à protéger les victimes de violences conjugales Document
N° 2421 – Proposition de loi de Mme Annaïg Le Meur visant à mieux protéger les activités sportives, culturelles et touristiques déjà existantes Document
N° 2337 – Proposition de loi de M. Sylvain Maillard modernisant les ventes volontaires de meubles aux enchères publiques Document
M. le président. La parole est à M. Pascal Bois, pour exposer sa question, n o 898, relative à l’hôpital de Beaumont. M. Pascal Bois. Madame la secrétaire d’État, je me réjouis que ce soit […]
Les cérémonies de vœux sont l’occasion d’échanger dans un cadre formel mais aussi convivial. C’est donc avec toujours autant de plaisir que je participe à ces moments de partage et de dialogue comme ces derniers […]
J’accompagnais ce jeudi la secrétaire d’État, Emmanuelle Wargon à Beauvais. Nous avons pu visiter la ferme urbaine de Saint Jean qui privilégie une agriculture en ville tout en favorisant la biodiversité. Il s’en est suivi […]
Pascal BOIS - Député de la 3ème circonscription de l'Oise